BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
code etnapoléon dans le texte  [X]
France dans sujet [X]
Droit civil - Famille dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  2 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Affiner par période
1789-1815 (1)
20e siècle (1)
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
1Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600508445
  • Sujets :  Sociologie juridique | Droit civil - Famille | Droit civil - Mariage | Droit civil - Patrimoine | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit. Paris
  • Date : 1963
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Aucune indication de date sur le document original
  • Description :  Cujas. 24.105-37
  • Description :  Document numérisé avec OCR corrigé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
2Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation de M.J. [Jean] Carbonnier ..Notice
 
17 fois     

...des féministes contre le Code Napoléon." Une femme lucide...
...selon les préceptes du Code Napoléon. Mais, d'autre part, on...
...système du Code Civil, du Code Napoléon de 1804; en 1900 on...
  Trouver dans la même catégorie